Autres dépenses courantes (dans les dépenses courantes de R-D)

Définition

Les autres dépenses courantes incluent les frais d’achat de matériaux, fournitures, équipements et services engagés à l’appui des activités de R-D menées par l’unité statistique au cours de l’année de référence qui n’entrent pas dans les dépenses en capital. Entre autres exemples figurent les dépenses d’eau et de combustible (gaz et électricité inclus); les achats d’ouvrages, de revues et de documents de référence, les abonnements de bibliothèques, les cotisations aux sociétés scientifiques, etc.; les coûts imputés ou réels des prototypes ou modèles de petites dimensions fabriqués à l’extérieur de l’unité statistique ; et les frais d’équipement des laboratoires (par exemple, produits chimiques, animaux, etc.). Entrent également dans les dépenses courantes les redevances et licences d’exploitation des brevets et autres droits de propriété intellectuelle, la location des biens d’équipement (machines et outillage, etc.) et des bâtiments utilisés dans l’exécution de la R-D par l’unité statistique au cours de l’année de référence. La rubrique des autres dépenses courantes de R-D englobe les coûts des logiciels servant à l’exécution d’activités de R-D pendant un an ou moins; Les coûts associés aux personnes qui ne sont pas employées par l’unité statistique mais qui fournissent des services directs faisant partie intégrante des activités de R-D; les coûts associés aux étudiants en master et en doctorat qui ne sont pas employés par l’unité (exemple : subventions de recherche ou les bourses d’étude qui sont gérées par l’unité statistique ou avec son concours); les frais administratifs et autres frais généraux (tels que les frais de bureau, d’information et de télécommunications, des services collectifs et d’assurance et les coûts des services indirects ou auxiliaires comme par exemple la sécurité, l’entreposage, l’utilisation, le nettoyage, la réparation, et l’entretien de bâtiments ou d’équipements, les services informatiques et l’impression de rapports de R-D.

Source de données

Enquêtes de R-D.

Source de la définition

OCDE. (2016), Manuel de Frascati 2015: Lignes directrices pour le recueil et la communication des données sur la recherche et le développement expérimental.

But

Répartir les dépenses en R-D par type de coûts.