Terme de glossaire
DéfinitionFirmes qui ont mis en œuvre des innovations de produit et qui n’ont pas mis en œuvre des innovations de procédé, indépendamment de l’innovation organisationnelle ou de commercialisation....
Terme de glossaire
DéfinitionLes logiciels immobilisés comprennent les coûts de logiciels servant à l’exécution d’activités de R-D pendant plus d’une année. Il s’agit notamment des licences ou logiciels acquis pour une...
Terme de glossaire
DéfinitionLes fonds d’échange pour la R-D sont des fonds qu’une unité statistique fournit à une autre unité en échange de l’exécution d’activités de R-D et de l’obtention de résultats de R-D...
Terme de glossaire
DéfinitionLes financements externes de R-D correspondent à la somme des fonds consacrés à la R-D qui proviennent de sources extérieures à l’unité déclarante.Source de donnéesEnquêtes de R-D.Source de...
Terme de glossaire
DéfinitionLe personnel externe de R-D (ou les contributeurs) regroupe les travailleurs indépendants et les salariés qui font partie intégrante des projets de R-D d’une unité statistique sans être...
Terme de glossaire
DéfinitionLes crédits budgétaires publics de R-D (CBPRD) comprennent l’ensemble des crédits budgétaires financés par des recettes publiques inscrites au budget, notamment des recettes fiscales. N’en...
Terme de glossaire
DéfinitionL’allégement fiscal au titre des dépenses de R-D renvoie aux mesures d’allégement fiscal applicables aux contribuables qui exécutent et/ou financent des activités de R-D, par comparaison...
Terme de glossaire
DéfinitionLes dépenses nationales brutes de R-D (DNRD) comprennent la totalité des dépenses de R-D financées par les unités institutionnelles d’un pays, indépendamment du lieu d’exécution de la R-D....