Logiciels immobilisés (dans les dépenses en capital consacrées à la R-D)

Définition

Logiciels immobilisés comprennent les coûts de logiciels servant à l’exécution d’activités de R-D pendant plus d’une année. Il s’agit notamment des licences ou logiciels acquis pour une longue durée et séparément identifiables, y compris les descriptifs de programme et la documentation accompagnant les logiciels d’exploitation et d’application. Les coûts de production (par exemple, main-d’œuvre et matériaux) des logiciels mis au point en interne devraient être déclarés. Des logiciels peuvent être acquis auprès de vendeurs extérieurs à travers l’achat ferme des droits ou des licences d’exploitation. Les logiciels exploités ou acquis sous licence pour un an ou moins devraient être déclarés au titre des dépenses courantes.

Source de la définition

OCDE (2016), Manuel de Frascati 2015: Lignes directrices pour le recueil et la communication des données sur la recherche et le développement expérimental.

But

Répartir les dépenses en R-D par type de coûts.