Droit d’auteur

Définition

Une des ramifications principales de la propriété intellectuelle. Le droit d’auteur s’applique à toute production littéraire, scientifique et artistique, quels que soient son mode et sa forme d’expression. L’expression « œuvre littéraire ou artistique » s’entend, au sens de la protection du droit d’auteur, comme toute œuvre originale à la paternité identifiable, quelle que soit sa valeur littéraire ou artistique. Les œuvres littéraires et artistiques comprennent les livres, les opuscules et autres écrits, la musique, les pièces de théâtre, la chorégraphie, la photographie, les films, la peinture, les dessins, l’architecture, la gravure et la lithographie.

Source de la définition

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, 1979 et ; OMPI, Guide de l’OMPI pour l’évaluation de la contribution économique des industries du droit d’auteur, 2003.